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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET
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LE PÉTILLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PÉTILLANT
LES DESSERTS XAVIER GOURMET S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99798362
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque LE PÉTILLANT

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PÉTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DESSERTS XAVIER GOURMET domicilié(e) LA HAUTE RIVIÈRE, 35370 LE PERTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 895 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGUEIL PATRICK SOCIÉTÉ XAVIER GOURMET - France.

La marque LE PÉTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PÉTILLANT est expirée depuis le 16 juin 2009.

LES DESSERTS XAVIER GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO DONUTS , Les desserts XAVIER GOURMET , MILLENNIUM , XAVIER GOURMET , XAVIER GOURMET


LES DESSERTS XAVIER GOURMET S.A. (Société Anonyme) - LA HAUTE RIVIÈRE, 35370 LE PERTRE - France - SIREN 351895362


ORGUEIL PATRICK SOCIÉTÉ XAVIER GOURMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Farines et préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; glaces comestibles.